<![CDATA[Commentaires du blog: Le Blog de Pascal]]> http://lbasic.over-blog.com/ Les 25 derniers commentaires publiés sur le blog "Le Blog de Pascal" fr Tue, 10 Mar 2009 16:25:02 +0100 Tue, 10 Mar 2009 16:25:02 +0100 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Copyright 2009, PASCAL LEGAL Hi Tech http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[Commentaire de sawouah]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment29241147
En tout cas, merci pour vos recherches, 3ans apres..et voui mieux vaut tard que jamais!!

Bonne continuation et à bientot.]]> Thu, 10 Jul 2008 13:37:57 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment29241147 <![CDATA[Commentaire de de roquefeuil jean]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment25025661 je viens de trouver l'article que vous avez écrit "roulez à L'HVP"
à l'adresse suivante http://lbasic.over-blog.com/article-1128928.html

mais impossible de télécharger le pack controledounier.zip proposé en bas de page. l'avez vous conservé et si oui est il encore disponible en ligne.
merci beaucoup pour le travail réalisé.
cordialement,
jean

 

]]> Sun, 02 Mar 2008 16:17:31 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment25025661 <![CDATA[Commentaire de gagner loto]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1382176-6.html#comment1924677

Commencez l'annee en beaute !

En 2006 vous serez riche, tres riche !
Grace a mon site : gagner loto

@ tres bientot !]]> Wed, 04 Jan 2006 18:19:11 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1382176-6.html#comment1924677 <![CDATA[Commentaire de Counter strike]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1382176-6.html#comment1772721

Visitez mon petit site a moi counter strike

@ tres bientot !]]> Wed, 21 Dec 2005 21:08:03 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1382176-6.html#comment1772721 <![CDATA[Commentaire de steph]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1163148-6.html#comment1674124 ]]> Wed, 14 Dec 2005 01:01:13 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1163148-6.html#comment1674124 <![CDATA[Commentaire de michel]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1319649 Je dézippe.
Je découvre & je lis.

Maintenant il ne reste plus cas maintenir à jour toute cette documentation.

La Loi étant une matière en perpétuel mouvement.

Note : Je n'explique (toujours) pas mon pb initial sauf si tu es des .. !

Merci.


]]> Tue, 15 Nov 2005 00:12:50 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1319649 <![CDATA[Commentaire de Michel]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1318046
Explications mais pas encore vérifiés :
Paramétrage du mon firewall ou non acceptation de cookies.

Je vais voir pour modification, faire essai ET rendre compte du résultat.

Merci pour ta réponse.


A ++

]]> Mon, 14 Nov 2005 20:58:31 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1318046 <![CDATA[Commentaire de pascal LEGAL]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1312045 merci de l'interet que tu porte à mon travail. Les liens semblent fonctionner correctement chez moi.
si tu n'y arrive pas, envoi moi un e-mail et je t'enverrais la doc directement.

p.legal(at)tiscali(point)fr

@++]]> Mon, 14 Nov 2005 10:55:26 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1312045 <![CDATA[Commentaire de Michel]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1309890
Bien ton site, mais j'ai un petit souci en ce qui concerne le téléchargement des fichiers "controledouanier.zip" & "hvb.zip" 488ko

Pas de résultat mais le message suivant sur © 2005 Super-Uploader :

--->>>>Sorry! Link expired...<<<<---

Moi, pas comprendre ???

© 2005 Super-Uploader, aurait-il effacé le fichier ou bien c...... ?

Sinon, quel est le contenu des ces 2 fichiers ?

Merci, michel]]> Mon, 14 Nov 2005 01:33:58 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1134486-6.html#comment1309890 <![CDATA[Commentaire de pascal]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1381006
@++]]> Sun, 20 Nov 2005 13:33:20 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1381006 <![CDATA[Commentaire de alain le gac]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1379286
alain (29)]]> Sun, 20 Nov 2005 10:25:28 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1379286 <![CDATA[Commentaire de pascal LEGAL]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1216353 Cela n'est pas aussi simple, ce texte ne donne aucune références et ne s'appuie que sur des affirmations.
La première chose importante à considerer et qui peut nous amener directement devant la cour européenne, c'est que le gouvernement français aurait tendance à penser que la retranscription à bien été effectuée au travers de l'article 12 de la Loi d'Orientation Agricole déposée le 18 mai 2005 (non encore finalisée).
celui-ci "étend aux usages non domestiques le taux réduit de la TVA sur le bois énergie et exempte de taxe intérieure de consommation les huiles végétales pures utilisées en auto-consommation comme carburant agricole dans les exploitations." voici la proposition du gouvernement :
« 1 bis.- Les huiles végétales pures,utilisées dans les conditions prévues à l’article 265 ter comme carburant agricole dans les exploitations agricoles sur lesquelles elles auront été produites bénéficient d’une exonération de la taxe intérieure de consommation. »

Et nous sommes à nouveau face à un problème d'interpretation de la directive européenne !

Bien sûr nous pouvons lui opposer la jurisprudence constante de la Cour de Justice des Communautés Européennes (Marleasing, 13 novembre 1990) et du Conseil d'État (Revers et Badelon, 30 octobre 1996) selon laquelle les autorités nationales des États membres doivent écarter l'application de la loi nationale si celle-ci n'est pas compatible avec les objectifs d'une directive non transposée dans les délais ou mal transposée.

Mon avis est simple, si nous ne nous mobilisons pas, le gouvernement en restera là ! Ce n'est que la multitude de procès fait à l'etat français devant la cour europeenne qui permettra d'infléchir sa position en notre faveur.
Pour cela mettez toutes les chances de votre coté, refusez toute négociation, et menacez de procès !
c'est l'avenir de la planète de nos enfants qui est en jeu.

Pascal LEGAL]]> Thu, 03 Nov 2005 11:57:22 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1216353 <![CDATA[Commentaire de Natmoulin]]> http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1215637
Merci pour votre excellent article et vos six heures de dure labeur ! :-)

Mais que pensez-vous de cet article sur la législation des bio-carburants :

"Depuis 1997 et selon la directive de mai 2003 applicable au plus tard le 31 décembre 2004, la Commission Européenne demande aux états membres d’harmoniser leurs textes en matière d’utilisation de l’huile végétale brute.
La France n’a pas retranscrit cette directive dans ses textes et refuse de considérer l’HVB comme un carburant, tout produit n’entrant pas dans la liste des produits autorisés est interdit ou doit être incorporé sous contrôle douanier dans une raffinerie.
Le législateur n’a pas défini qu’elle est la nature fiscale de l’huile, elle peut être une huile alimentaire, un adjuvant pétrolier, un carburant, c’est son usage qui en défini la nature.
...
La France va prendre position cet automne en matière de biocarburant et sa position en matière de TVA et de TIPP, TIC, Taxes Intérieures de Consommation depuis le 1er janvier 2004, va montrer sa volonté dans ce domaine. A chacun de questionner ses responsables locaux, politiques ou professionnels, sur leur position et de contrôler leurs actes.
Faute de position claire, le 1er janvier 2005, les directives européennes s‘appliqueront d’office, l’utilisation de l’HVB comme carburant sera donc autorisée "

Et que pensez-vous plus précisément de cette dernière phrase :
« Faute de position claire, le 1er janvier 2005, les directives européennes s‘appliqueront d’office, l’utilisation de l’HVB comme carburant sera donc autorisée »
Article complet sur le site d’econologie.com
http://www.econologie.com/articles.php?lng=fr&pg=450

Je vous remercie par avance de votre avis.

Natmoulin
]]> Thu, 03 Nov 2005 10:26:31 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-1128928-6.html#comment1215637 <![CDATA[Commentaire de Alexandre-Gabriel]]> http://lbasic.over-blog.com/article-533856-6.html#comment470247 Fri, 01 Jul 2005 02:27:00 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-533856-6.html#comment470247 <![CDATA[Commentaire de xav]]> http://lbasic.over-blog.com/article-2919280-6.html#comment7055408 Bonjour,


Félicitations pour votre site qui est vraiment bien conçu! J'ai créé un annuaire de blogs et si vous souhaitez vous y inscrire voici l'adresse: http://netblog.site.cx  !


Bonne continuation

]]> Sun, 22 Oct 2006 14:05:24 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-2919280-6.html#comment7055408 <![CDATA[Commentaire de alix]]> http://lbasic.over-blog.com/article-529317-6.html#comment2249061 Y es-tu encore ? l'as-tu quittée ?
C'est bien lourd  à porter ton forum de programmation sans personne pour aider. Et puis, tu nous manques, c'est clair.
Si tu es encore sur notre bonne vieille terre, fais-moi au moins un signe.

@+

alix]]> Fri, 27 Jan 2006 20:09:39 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-529317-6.html#comment2249061 <![CDATA[Commentaire de Alexandre-Gabriel]]> http://lbasic.over-blog.com/article-529317-6.html#comment464472 Thu, 30 Jun 2005 01:49:09 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-529317-6.html#comment464472 <![CDATA[Commentaire de alex]]> http://lbasic.over-blog.com/article-996244-6.html#comment1945089 CDiscount, c'est bien connu, ce sont des escrocs. La répression des fraudes croule sous les plaintes ! et j'ai également vu dans un forum que les clients mécontents (et ils sont tres nombreux) ont décidé de porter plainte tous ensemble, qui a engorgé les tribunaux, mais pour faire VERITABLEMENT payer CDiscount qui est,  je le rapelle pour ceux qui l'ignorent encore, une filliale de Geant-Casino


Voici le mail cdiscount que l'un des clients mécontents a réussi a obtenir : hotline2.cdiscount@nes-france.com


et voici deux forums ou les témoignagnes et procédures pullulent :


http://forum.doctissimo.fr/famille/argent-budget-famille/CDISCOUNT-sujet-92-1.htm


http://forum.presence-pc.com/prese [...] -1.htm#bas


Voila, j'espere que ces infos pourront vous aider, et si je peux me permettre un conseil : ne laissez pas tomber, exigez le remboursement devant les tribunaux (vous n'aurez meme pas besoin d'avocat ou de vous présenter à l'audience, en fournissant préalablement votre dossier et en vous faisant excuser).


 

]]> Fri, 06 Jan 2006 00:16:33 +0100 http://lbasic.over-blog.com/article-996244-6.html#comment1945089 <![CDATA[Commentaire de jmarc]]> http://lbasic.over-blog.com/article-533762-6.html#comment488783 Tue, 05 Jul 2005 12:59:22 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-533762-6.html#comment488783 <![CDATA[Commentaire de VIPtom]]> http://lbasic.over-blog.com/article-533762-6.html#comment486893 En tout cas je te souhaite bonne continuation pour ton blog.]]> Tue, 05 Jul 2005 00:08:01 +0200 http://lbasic.over-blog.com/article-533762-6.html#comment486893