Voici la liste des Documents que vous pouvez télécharger à partir de ce blog.
Les Courriers à envoyer.
néant
a venir.
Demander à la CE de saisir le tribunal pour faire retranscrire la directive 2003/30/CE
-------------------------------------------
Les Documents à garder dans le vehicule.
Ce qu'il faut faire écrire au douanier en bas du procès verbal (.doc) controledouanier.zip
La même Chose que ci-dessus avec tous les textes de loi connexes. (.doc et .pdf) hvb.zip
a venir.
néant
-------------------------------------------
Les Lois Françaises et Européennes.
néant
a venir.
Directive Européenne 2003/30/CE
Directive Européenne 2003/96/CE
Douanes Françaises - Taxe Interieure de Consommation -------------------------------------------
Autres.
néant
a venir.
Rapport de l'ADEME sur le Bilan énergétique et Gaz à effet de serre.
-------------------------------------------
Leur utilisation est libre, mais je vous demande de ne pas poster leur contenu sur tout autre support que ce blog ( à l'exeption du site oliomobile.org ) sans mon consentement.
Vous pouvez cependant faire un lien vers cette page.
Commentaires