Téléchargements

Voici la liste des Documents que vous pouvez télécharger à partir de ce blog.

Les Courriers à envoyer.

néant

a venir.
Demander à la CE de saisir le tribunal pour faire retranscrire la directive 2003/30/CE
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Les Documents à garder dans le vehicule.

Ce qu'il faut faire écrire au douanier en bas du procès verbal (.doc)
controledouanier.zip

La même Chose que ci-dessus avec tous les textes de loi connexes. (.doc et .pdf)
hvb.zip

a venir.
néant
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Les Lois Françaises et Européennes.

néant

a venir.
Directive Européenne 2003/30/CE
Directive Européenne 2003/96/CE
Douanes Françaises - Taxe Interieure de Consommation
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Autres.

néant

a venir.
Rapport de l'ADEME sur le Bilan énergétique et Gaz à effet de serre.
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Leur utilisation est libre, mais je vous demande de ne pas poster leur contenu sur tout autre support que ce blog ( à l'exeption du site oliomobile.org ) sans mon consentement.
Vous pouvez cependant faire un lien vers cette page.

pascal LEGAL