Voici la liste des Documents que vous pouvez télécharger à partir de ce blog.
Les Courriers à envoyer.
néant
a venir.
Demander à la CE de saisir le tribunal pour faire retranscrire la directive 2003/30/CE
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Les Documents à garder dans le vehicule.
Ce qu'il faut faire écrire au douanier en bas du procès verbal (.doc) controledouanier.zip
La même Chose que ci-dessus avec tous les textes de loi connexes. (.doc et .pdf) hvb.zip
a venir.
néant
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Les Lois Françaises et Européennes.
néant
a venir.
Directive Européenne 2003/30/CE
Directive Européenne 2003/96/CE
Douanes Françaises - Taxe Interieure de Consommation -------------------------------------------
Autres.
néant
a venir.
Rapport de l'ADEME sur le Bilan énergétique et Gaz à effet de serre.
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Leur utilisation est libre, mais je vous demande de ne pas poster leur contenu sur tout autre support que ce blog ( à l'exeption du site oliomobile.org ) sans mon consentement.
Vous pouvez cependant faire un lien vers cette page.
Commentaire n°1
posté par
Michel
le 14/11/2005 à 01h33
salut michel,
merci de l'interet que tu porte à mon travail. Les liens semblent fonctionner correctement chez moi.
si tu n'y arrive pas, envoi moi un e-mail et je t'enverrais la doc directement.
p.legal(at)tiscali(point)fr
@++
Commentaire n°2
posté par
pascal LEGAL
le 14/11/2005 à 10h55
OK.
Explications mais pas encore vérifiés :
Paramétrage du mon firewall ou non acceptation de cookies.
Je vais voir pour modification, faire essai ET rendre compte du résultat.
Merci pour ta réponse.
A ++
Commentaire n°3
posté par
Michel
le 14/11/2005 à 20h58
Je viens de réussir le téléchargement.
Je dézippe.
Je découvre & je lis.
Maintenant il ne reste plus cas maintenir à jour toute cette documentation.
La Loi étant une matière en perpétuel mouvement.
Note : Je n'explique (toujours) pas mon pb initial sauf si tu es des .. !
Merci.
Commentaire n°4
posté par
michel
le 15/11/2005 à 00h12
Bien ton site, mais j'ai un petit souci en ce qui concerne le téléchargement des fichiers "controledouanier.zip" & "hvb.zip" 488ko
Pas de résultat mais le message suivant sur © 2005 Super-Uploader :
--->>>>Sorry! Link expired...<<<<---
Moi, pas comprendre ???
© 2005 Super-Uploader, aurait-il effacé le fichier ou bien c...... ?
Sinon, quel est le contenu des ces 2 fichiers ?
Merci, michel
merci de l'interet que tu porte à mon travail. Les liens semblent fonctionner correctement chez moi.
si tu n'y arrive pas, envoi moi un e-mail et je t'enverrais la doc directement.
p.legal(at)tiscali(point)fr
@++
Explications mais pas encore vérifiés :
Paramétrage du mon firewall ou non acceptation de cookies.
Je vais voir pour modification, faire essai ET rendre compte du résultat.
Merci pour ta réponse.
A ++
Je dézippe.
Je découvre & je lis.
Maintenant il ne reste plus cas maintenir à jour toute cette documentation.
La Loi étant une matière en perpétuel mouvement.
Note : Je n'explique (toujours) pas mon pb initial sauf si tu es des .. !
Merci.